- L’Organisateur du salon est assuré en responsabilité civile Organisateur.
- L’Exposant est dans l’obligation de justifier d'une assurance responsabilité civile envers les tiers.
- Cette attestation d’assurance devra être fournie à l’Organisateur dès son arrivée sur le site du Salon.
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Il s’agit là d’une clause essentielle sans laquelle l’Organisateur n’aurait pas négocié avec l’Exposant.
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Tout manquement à cette obligation de justification d'assurance responsabiité civile dûment valides donnera compétence à l’Organisateur de refuser l’accès du salon à l’Exposant défaillant et sans faculté pour lui de pouvoir réclamer le remboursement du prix de sa réservation conservé par l’Organisateur.
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Les polices d’assurance devront couvrir la responsabilité civile du fait des biens exposés. Toutes les personnes agissant pour le compte de l’Exposant doivent être couvertes par l’assurance de l’Exposant.
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L’Organisateur décline toute responsabilité au sujet d’éventuels dommages directs ou indirects, perte de matériels, dommages corporels, causés durant la période du salon incluant le montage et le démontage du stand.
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L’Exposant qui présente des aéronefs sur le salon, doit obligatoirement souscrire pour chaque aéronef exposé une assurance responsabilité civile.
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L’Exposant devra tenir à disposition permanente de l’organisation sur simple demande les attestations nécessaires.
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L’Exposant est entièrement responsable de l’ensemble des aéronefs exposés sur son stand. Il veillera à ce que l’assurance souscrite pour chaque aéronef soit valide durant toute la période de l’exposition incluant le montage et le démontage des stands.
- L’Organisateur décline toute responsabilité pour quelque dommage que ce soit, perte, vol, avarie et tout autre dommage pouvant survenir aux personnes, objet, matériels d’exposition et aéronefs de présentation pour quelque cause que ce soit.